On entend de plus en plus parler de la clause bénéficiaire démembrée en assurance-vie. Est-ce une réelle opportunité ou un mécanisme complexe à éviter ?

Christophe B. La clause bénéficiaire démembrée est un outil très puissant pour organiser la transmission de son patrimoine, mais elle doit être maniée avec précision. Elle permet de désigner un bénéficiaire en usufruit – souvent le conjoint – et un ou plusieurs bénéficiaires en nue-propriété – généralement les enfants. Cela permet au conjoint de percevoir les revenus du contrat tout en assurant la transmission aux enfants dans des conditions fiscales favorables.

Justement, quels sont les avantages concrets d’une telle clause ?

Christophe B. Il y en a deux principaux :

• La protection du conjoint survivant : il peut utiliser les fonds du contrat pour compléter sa retraite ou maintenir son niveau de vie.

• L’optimisation fiscale : les droits de succession sont calculés uniquement sur la valeur de la nue-propriété, ce qui réduit considérablement le coût fiscal pour les enfants.

Cela semble intéressant, mais y a-t-il des risques ou des erreurs à éviter ?

Christophe B. Absolument. Une clause mal rédigée peut engendrer des conflits entre usufruitier et nus-propriétaires, voire une double taxation en cas de mauvaise interprétation fiscale. Il faut notamment veiller à préciser les pouvoirs de l’usufruitier et les modalités de rachat du contrat pour éviter tout blocage. C’est pourquoi il est essentiel de se faire accompagner par un professionnel.

Qui doit rédiger cette clause pour éviter les erreurs ?

Christophe B. Il ne faut surtout pas utiliser une clause standardisée ou copier un modèle trouvé sur internet. Chaque situation patrimoniale est unique et nécessite une rédaction sur-mesure. Un conseiller en gestion de patrimoine saura adapter la clause à vos besoins, en tenant compte de votre situation familiale et fiscale.

À quel moment faut-il revoir sa clause bénéficiaire ?

Christophe B. Dès qu’un événement important survient : mariage, divorce, naissance, décès, changement de régime matrimonial… ou tout simplement quand on prend conscience que son contrat a été rédigé à la hâte. Je propose d’ailleurs une consultation offerte d’une heure (https://calendly.com/alluregestionprivee/consultation_patrimoniale) pour analyser ces points essentiels. Mieux vaut anticiper maintenant plutôt que de laisser un casse-tête à ses héritiers !

Un dernier conseil pour ceux qui hésitent encore ?

Christophe B. La clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie est un élément clé de la transmission patrimoniale. Une mauvaise rédaction peut coûter cher. Il vaut mieux anticiper et s’entourer des bonnes expertises pour faire les choix les plus pertinents.

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